Jean-Michel Bochaton

De: Jean-Michel BOCHATON
Objet:
de
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1301459A(source BODD)
cessation de fonction
10 Février 201310/02/2013
De: Jean-Michel Bochaton
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Jean-Michel Bochaton
conseiller régional de Rhône-Alpes (Association des régions de France - ARF)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Roger Tirlicien
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
JORFTEXT000000825616(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Michel Bochaton
conseiller régional de Rhône-Alpes (Association des régions de France - ARF), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
a) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Sur proposition d'associations représentatives d'élus territoriaux
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
JORFTEXT000000459483(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Jean-Michel Bochaton
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005